PORC A LA FLAMME
Présentation de la marque PORC A LA FLAMME
Déposée le 23 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCOPA SUD-LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORC A LA FLAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PORC A LA FLAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORC A LA FLAMME est expirée depuis le 23 janvier 2006.
SOCOPA SUD-LOIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386060 - Publication au BOPI 2004-02-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33
Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09